Date Ordre du jour Document
18/12/2015 CM 18/12/2015

Ordre du jour :

1. Compétence eau et assainissement

  • Fixation tarifs 2016
  • Admission en non-valeur...
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27/11/2015 CM 27/11/2015

Ordre du jour :

1. Transfert compétences EU - AEP à la CDC...

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22/10/2015 CM 22/10/2015

Ordre du jour :

1. Installation classée

2. Point sur les travaux en cours

3. Projet de schéma de mutualisation des...

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25/09/2015 CM 25/09/2015

Ordre du jour :

1. Installation classée ;

2. Prise de compétence Eau et Assainissement : modification des statuts de la CDC...

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29/07/2015 CM 29/07/2015

Ordre du jour :

- Travaux de rénovation du chauffage de la mairie : attribution du marché - mission SEI (sécurité des personnes dans...

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03/07/2015 CM 03/07/2015

Ordre du jour :

- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable ;

- Installation classée...

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24/06/2015 CM 24/06/2015

Ordre du jour :

22/05/2015 CM 22/05/2015

Ordre du jour :

- Consultation sur les projets SDAGE et PGRI;

- Installation EARL TANGUY PLOUVARA;

- Point sur les travaux...

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29/04/2015 CM 29/04/2015

Ordre du jour :

- Bilan eau et fixation des tarifs ;

- Bilan assainissement et fixation des tarifs ;

- Devis SDE,...

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03/04/2015 CM 03/04/2015

Ordre du jour :

- Vote du budget communal 2015 ;

- Vote des budgets annexes 2015 (assainissement, eau, transport scolaire)...

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20/02/2015 CM 20/02/2015

1 - Attribution des subventions

2 - Vote des comptes de gestion (commune, eau, assainissement, transport scolaire)

3 - Vote des...

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21/01/2015 CM 21/1/15

Ordre du jour :

1- Bilan restaurant scolaire 2014 ;

2- Point sur les travaux en cours ;

3- Organisation des élections...

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17/12/2014 CM 17/12/2014

Ordre du jour :

1- Révision des tarifs communaux :

  • Fixation prix du repas au restaurant scolaire
  • Forfait...
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21/11/2014 CM 21/11/2014

Ordre du jour :

1- Bilan de l'école publique année scolaire 2013 / 2014 ;

2- Contrat d'association avec l'école Sainte-Anne...

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22/10/2014 CM 22/10/2014

Ordre du jour :

- Aménagement de l'entrée de bourg Rue des...

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26/09/2014 CM 26/09/2014

Ordre du jour :

1 - Salle des sports :

  • Point sur les travaux
  • Emprunts
  • Convention de raccordement au...
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25/07/2014 CM 25/07/14

Ordre du jour :

- Forage terrain des sports ;

- Achat de panneaux ;

- Travaux bâtiments ;

- Présentation Budget...

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27/06/2014 CM 27/06/2014

Ordre du jour

- Tirage au sort des jurés d'assises

- Travaux bâtiments

- Assurance des risques statutaires -...

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23/05/2014 CM 23/05/2014

Ordre du jour :

- Commissions intercommunales ;

- Bilan eau - Fixation tarifs ;

- Bilan assainissement - Fixation tarifs...

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25/04/2014 CM 25/04/2014

Ordre du jour :

- Désignation des conseillers délégués ;

- Mise en place des commissions et participation dans les commissions...

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