Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

URBANISME
1. Régularisation Eclairage Public – Rétrocession à la commune EP «la résidence maraîchère» et «impasse du manoir»

2. Ecoquartier: EPFB: Acquisition– Renonciation à servitude

3. Point sur l’avancement des travaux du bourg - Dévoiements

AFFAIRES FINANCIÈRES

4. Divers devis

5. Droits de place pour les chalands

6. Sollicitation des fonds européens FEADER-LEADER 2023-2027 pour la halle

AFFAIRES GÉNÉRALES

7. Autorisation au maire à ester en justice- Litige 2017 PLUIh

RESSOURCES HUMAINES

8. Renouvellement CDD de l’agent contractuel à l’agence postale

9. Renouvellement temps partiel sur autorisation 90 %

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES

10. Infos diverses

QUESTIONS DIVERSES